Mentions légales
Dernière mise à jour : juillet 2026
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les présentes mentions légales.
Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
ASMEDIA
Responsable de la publication : Alexandre Saraf
Le site est accessible à l’adresse suivante : https://chatslibreslabege.fr
Contact
Pour toute question, demande d’information ou signalement concernant le site, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante : [email protected]
Hébergement
Le site est hébergé par :
MassiveHoster
Accès au site
Le site Chats Libres Infos est accessible à tout moment aux utilisateurs. Toutefois, une interruption pour maintenance technique peut être décidée par l’éditeur, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement les dates et heures de l’intervention.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site Chats Libres Infos, incluant de manière non limitative les textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, sons, ainsi que la structure générale du site, sont la propriété exclusive de Chats Libres Infos – ASMEDIA, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.
Responsabilité
Les informations diffusées sur le site Chats Libres Infos sont fournies à titre informatif et pédagogique. Elles ne constituent en aucun cas un avis vétérinaire personnalisé et ne remplacent pas la consultation d’un professionnel de santé animale.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations disponibles sur le site.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet, notamment des associations de protection animale. Chats Libres Infos n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.